Mentions Légales

1. Informations Générales

  • Nom de la société : Isologis
  • Forme juridique : sas 
  • Adresse du siège social : 196 AVENUE JEAN LOLIVE 93500 PANTIN
  • Numéro de téléphone : 0981308744
  • Adresse e-mail : contact@isologis.fr
  • Numéro SIREN : 814 335 188
  • RCS : BOBIGNY
  • Hébergement :
    • Nom de l’hébergeur : O2SWITCH
    • Adresse de l’hébergeur :
      Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
    • Numéro de téléphone de l’hébergeur : +33 4 44 44 60 40

2. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments accessibles sur le site isologis.fr, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété exclusive de Isologis. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Isologis.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Responsabilité

Isologis met tout en œuvre pour offrir sur le site isologis.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes et carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Isologis ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site isologis.fr, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Isologis ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects consécutifs à l’utilisation du site isologis.fr.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Isologis se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Isologis se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

4. Conditions d’Utilisation

L’accès au site isologis.fr et son utilisation sont soumis aux présentes mentions légales et aux lois et/ou règlements applicables.

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5. Politique de Confidentialité et Gestion des Données Personnelles

 

Les informations recueillies sur les formulaires du site sont enregistrées dans un fichier informatisé par Isologis pour optimiser la satisfaction client. Elles sont conservées pendant 2 ans et sont destinées au service commercial.

Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant le responsable de publication.

6. Utilisation des Cookies

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7. Liens Hypertextes

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8. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

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9. Contact

Pour toute question ou information concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter par email à contact@isologis.fr